Les juges d'appel renvoient Ciel et EBP dos à dos

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La cour d'appel de Versailles a confirmé le 15 juin dernier un jugement en date du 25 juin 2005, rendu par le tribunal de commerce de cette même ville, qui déboutait partiellement Ciel, plaignant dans cette affaire.

Petit rappel: Ciel, qui a lancé il y a deux ans un produit baptisé «Ciel Devis et Factures», reprochait à EBP d'avoir sorti «EBP Devis et Factures» et l'attaquait sur le fondement d'une accusation de «parasitisme». A cela s'ajoutaient divers griefs relatifs à la communication de ce dernier. En réponse, dans ses demandes reconventionnelles, ledit EBP demandait de son côté la condamnation de son concurrent sur un certain nombre de points. Concernant cette instance, la cour d'appel rejette donc la demande de Ciel et renvoie finalement les deux parties dos à dos, précisant au passage que «la dénomination "Devis et Factures" (...) ne présente aucun caractère original (...) et se borne à décrire des fonctions originales de base (...)». Interrogé sur ce verdict, Antoine Henry, Dg de Ciel, indique qu'il ne compte pas se pourvoir en cassation. «Mais si EBP continue à faire des publicités mensongères ou à pirater nos oeuvres, nous attaquerons de nouveau», annonce-t-il.

De fait, cet épisode s'inscrit dans un véritable combat procédural opposant les deux acteurs. Avant cette affaire, trois autres avaient donné lieu à des ordonnances de référé, dont une confirmée en appel. Les litiges en question portaient sur des allégations des deux parties à propos de leur poids respectif auprès des experts-comptables, sur le marché des petites entreprises, etc. «EBP suit nos initiatives, marketing et autres», commente Antoine Henry. Pdg d'EBP, René Sentis réplique: «Ciel et sa maison mère et Sage supportent difficilement la concurrence que nous leur faisons. A titre d'information et selon GfK, entre 2002 et 2005, nous sommes passés sur les pointages de sorties des caisses de la grande distribution d'un peu moins de 25 points à 40 aujourd'hui. Ciel appartient à un groupe anglo-saxon, culture où les procédures sont fréquentes, notamment pour intimider les concurrents.»

Peut être... Mais Ciel n'est pas le seul «plaideur» de l'affaire: actuellement, une action intentée par EBP et visant à faire annuler une vingtaine des 200 marques déposées par Sage est en attente de jugement devant le TGI de Paris.