L'un des brevets pour lequel VLSI a attaqué Intel concerne une technique de tension minimale de fonctionnement de la mémoire (crédit : D.R.)
Condamné pour violation de brevets appartenant à VLSI en 2021, Intel a remporté son procès en appel lui évitant de payer 2,18 Md$. Si le fondeur américain se réjouit de cette victoire, l'horizon judiciaire n'est pourtant pas encore totalement dégagé.
Une belle revanche pour Intel. Empêtré dans une affaire de violation de brevets intentée par VLSI depuis de nombreuses années, le fondeur américain a fini par obtenir gain de cause dans son dernier procès en appel. La partie était loin d'être gagnée, VLSI ayant eu, en première instance, gain de cause en 2021 avec à la clé une lourde somme à payer pour Intel, 2,18 Md$. La décision de la Cour d'appel du western district de la cour fédérale du Texas permet donc au géant des puces de respirer, pour un temps du moins. Intel était accusé d'avoir enfreint des brevets, dont US 8156357 (mise à l'échelle de la taille de la mémoire basée sur la tension dans un système de traitement des données), 7523373 (technique de tension minimale de fonctionnement de la mémoire) et 7725759 (système et méthode de gestion de la vitesse d'horloge dans un dispositif électronique), mais ne devait régler une amende que pour les deux derniers.
« Intel se réjouit que la cour d'appel ait annulé le jugement, statuant qu'Intel n'enfreint pas l'un des brevets de mauvaise qualité de VLSI et renvoyant l'affaire devant le tribunal de première instance du Texas pour qu'il poursuive la procédure concernant l'autre brevet », a déclaré un porte-parole d'Intel à The Register. « L'Office des brevets a déjà conclu à l'invalidité des deux brevets. Intel a hâte de présenter à un jury ses arguments selon lesquels le brevet de VLSI renvoyé au tribunal de première instance n'a pas non plus beaucoup de valeur ». Ce n'est pas la première fois qu'Intel se retrouve à défendre ses technologies contre VLSI dans des procès en matière de brevets. En 2022, Intel et VLSI avaient convenu de mettre fin à un litige à 4 Md$ portant sur des brevets remontant à 2018.
D'autres procès à venir
VLSI a poursuivi Intel devant plusieurs tribunaux américains, l'accusant d'avoir enfreint plusieurs brevets relatifs aux technologies de semi-conducteurs. Dans son procès en première instance au Texas, un jury avait accordé à VLSI 2,18 Md$ estimant que la technologie des puces d'Intel violait ses brevets qu'il avait acquis auprès du fabricant de puces néerlandais NXP Semiconductors. VLSI fait de la détention et de l'exploitation de brevets son principal business. Fondée en 1979 par des ingénieurs de Fairchild Semiconductor, cette société était autrefois réputée pour la conception et la fabrication d'ASIC. Elle a également créé ARM en 1990 en tant que joint venture avec Apple et le Britannique Acorn. VLSI ne fabrique plus aucun produit et est détenu par des fonds gérés Fortress Investment Group détenu par le groupe Abu dhabien Mubadala Investment après un rachat de parts auprès de Softbank.
Intel continuera-t-il à être poursuivi par le fantôme d'ARM longtemps ? La Cour d'appel a confirmé qu'Intel avait enfreint un autre brevet VLSI, mais a déclaré que les problèmes liés à l'analyse des dommages justifiaient un nouveau procès pour déterminer le montant approprié. Intel n'en a donc pas fini avec VLSI qui l'a par ailleurs attaqué dans plusieurs autres Etats. Avec, en ligne de mire, un autre procès en Californie du Nord qui devrait débuter en 2024.
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