Qualcomm et Nuvia, poursuivis par ARM pour violation de licences

Les fondateurs de Nuvia racheté par Qualcomm disposaient d'accords de licence avec ARM qui selon ce dernier ne sont pas transférables à Qualcomm. (Crédit Photo: Nuvia)

Les fondateurs de Nuvia racheté par Qualcomm disposaient d'accords de licence avec ARM qui selon ce dernier ne sont pas transférables à Qualcomm. (Crédit Photo: Nuvia)

La guerre des licences a encore frappé avec ARM qui porte plainte contre Qualcomm. Suite au rachat de Nuvia, la firme américaine aurait continué à utiliser des licences du designer de puces pourtant résiliées. Une affaire qui intervient au moment où Qualcomm veut revenir sur le marché des serveurs.

Un caillou dans la chaussure de Qualcomm. En effet, la firme américaine est poursuivie par ARM pour rupture de contrat et violation de licence. En l'espèce, l'affaire concerne Nuvia, une start-up rachetée par Qualcomm en 2021 pour 1,4 milliard de dollars. Elle a été fondée par un ancien architecte de puces d'Apple, Gerard Williams III, qui aurait été poussé à concevoir des puces ARM pour serveur en raison d'une clause de non-concurrence qu'il avait signée avec son ancien employeur. 

Dans la plainte, ARM affirme que Qualcomm a tenté de transférer les licences de Nuvia sans son consentement et qu'à ce titre il les a résilié en mars dernier. Malgré cela, Qualcomm a continué le développement des puces sous les architectures ARM licenciées, malgré la résiliation. Dans le détail, ARM a accordé à Nuvia un accord de licence technologique et un accord de licence d'architecture en 2019, permettant à la société de modifier et de concevoir des coeurs personnalisés basés sur l'architecture ou les architectures sélectionnées par ARM. Ces licences sont accordées avec des conditions spécifiques et ne sont pas transférables sans consentement.

Un frein au retour de Qualcomm sur le marché des serveurs ?

« ARM n'a pas eu d'autre choix que de porter plainte contre Qualcomm et Nuvia afin de protéger sa propriété intellectuelle, son activité et de s'assurer que ses clients puissent accéder à des produits valides basés sur la technologie Arm", a déclaré la société britannique dans un communiqué. « En tant que société de propriété intellectuelle, il nous incombe de protéger nos droits et les droits de notre écosystème », ajoute la filiale de Softbank.

Si l'action arrive à son terme (des négociations amiables et parallèles sont toujours envisageables), la justice pourrait ordonner la destruction des puces produites par Nuvia et le versement de dommages et intérêts pour la violation de licence. Mais surtout, l'interdiction d'utiliser les design ARM pourrait retarder ou faire échouer les ambitions de Qualcomm de revenir sur le marché des serveurs après en être parti il y a 4 ans. Reste à savoir si la firme basera son retour sur les puces de Nuvia ou des évolutions de ses puces Snapdragon.

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